Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme. Kaltoum Le Roux

Numéro de dépôt :
3936387
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/07/2022
Marque en couleurs, figurative de Kaltoum Le Roux

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juillet 2012 par madame Kaltoum Le Roux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est madame Kaltoum Le Roux domicilié(e) 11 Chemin des Justices - 77170 - Brie Comte Robert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Kaltoum Le Roux domicilié(e) 11 Chemin des Justices - 77170 - Brie Comte Robert - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936387.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 2022.

Kaltoum Le Roux a également déposé les autres marques suivantes : mode a vous , HEELIANA CHAUSSURES POUR FEMME , modatoiglamour , milazzi


Mme. Kaltoum Le Roux - 11 Chemin des Justices - 77170 - Brie Comte Robert - France


Mme. Kaltoum Le Roux - 11 Chemin des Justices - 77170 - Brie Comte Robert - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.